dimanche 4 octobre 2020

Presse : Conseil Municipal du 28 Septembre

Précisions : Les 4 amendements et la motion ont été adoptés (rectification à la presse faite, cf compte rendu)




lundi 28 septembre 2020

Amendements au Règlement intérieur - Conseil du 28/09/2020

 Conseil Municipal du 28/09/20

Amendements proposés au Règlement Intérieur

 

Amendement 1

Il est proposé de rajouter à notre règlement pour faire suite aux modifications prévues dans plusieurs collectivités depuis plusieurs années déjà :

 Article 5 : Le droit d'expression des élus

« Chaque membre du conseil municipal peut adresser au maire des questions écrites sur toute affaire ou tout problème concernant la commune ou l’action municipale. Il doit lui être fait réponse par voie écrite dans un délai raisonnable ».

Amendement 2

Il est proposé de modifier le délai des dépôts des questions orales au Conseil Municipal de 48 heures à 24 heures. En effet, une décision du Tribunal administratif de Lille TA Lille, 5 mai 2017, M. D, n° 1603776 estime que l’exigence d’envoi du texte intégral des questions orales par les élus 48 heures avant les réunions du conseil municipal, sans qu’un tel délai soit justifié par les contraintes d’organisation de ces réunions, entache le règlement intérieur d’une erreur manifeste dans l’appréciation de ses conséquences sur le droit d’expression des élus. Il est proposé donc :

Article 5 : le droit d’expression des élus

Le texte des questions est adressé au maire 24 heures au moins avant une réunion du conseil et fait l’objet d’un accusé de réception.

Amendement 3

Il est proposé, suite au développement des nouvelles technologies, et considérant que la ville de Charmes dispose d’un site internet et de réseaux sociaux, de rajouter la demande suivante pour la mise en ligne des tribunes municipales.

La réglementation régit en effet les espaces réservés pour la mise en ligne des bulletins d’informations sur les sites et le contenu affiché sur les différentes pages de ces sites. Conformément à la délibération CAA Versailles du 17 avril 2009 Commune de Versailles numéro 06VE00222, la commune est tenue de réserver sur son site un espace à l’expression des conseillers n’appartenant pas à la majorité municipale. Ainsi dès lors que le site expose des informations générales sur la gestion de cette collectivité, présente ses grands projets et réalisations, le site internet d’une collectivité est considéré comme un bulletin d’information générale et il doit réserver un espace d’expression aux élus minoritaires. Ce droit s’applique aux supports numériques y compris la page Facebook. Le règlement doit définir les conditions dans lesquelles s’exerce ce droit. On modifie donc :

Article 23 : bulletin d’information générale

« Les tribunes politiques des élus seront aussi disponible à égalité sur le site internet dans un espace dédié et publiée sur la page facebook de la ville en même temps que la diffusion du bulletin d’information générale municipal en version papier. »

Amendement 4

Dans les communes de plus de 3 500 habitants, les conseillers de l’opposition peuvent disposer sans frais du prêt d’un local commun s’ils en font la demande (article L.2121-27 du CGCT). Les modalités d’aménagement et d’utilisation du local commun sont fixées par accord entre ceux-ci et le maire.

L’esprit de la loi implique néanmoins que ce local soit aussi proche que possible des locaux de la mairie, et notamment de celui où se tiennent les réunions du conseil municipal.

Ledit local doit, en outre, être aménagé de telle sorte qu’il permette une utilisation conforme à son affectation, c’est-à-dire la tenue de réunions par les conseillers, l’étude de documentations et l’examen de dossiers. Ces conditions d’aménagement doivent être « satisfaisantes », compte tenu des possibilités matérielles et financières de chaque commune.

Dans tous les cas, la répartition du temps d’occupation du local administratif mis à la disposition des conseillers minoritaires entre leurs différents groupes est fixée d’un commun accord. En l’absence d’accord, le maire procède seul à nouveau à cette répartition en fonction de l’importance des groupes (art. D2121-12 al 4 du CGCT) s’il s’agit d’un seul local commun. Il est proposé donc :

Article 23 bis

« Les élus minoritaires, sur demande, peuvent disposer d’un local. Le maire régit les conditions d’attribution et d’occupation du local ».

 

Proposés par Jordan Grosse-Cruciani et Céline Martin




Motion au Conseil sur la défense de l'ONF

CONSEIL MUNICIPAL DU 28/09/2020 – CHARMES (88)

MOTION  ONF (Office National des Forêts)

 

Texte de la Motion après exposé liminaire

Le Conseil Municipal de Charmes, après en avoir délibéré, affirme son opposition au projet de réorganisation de l’ONF Grand Est.

Il affirme son opposition aux suppressions des unités territoriales Vosgiennes de Senones, Bruyères et en ce qui nous concerne Charmes, inclues dans cette restructuration.

Il affirme son opposition à toutes les suppressions de postes à l’ONF et à toutes les dégradations de service public forestier adressé aux communes, que cela comprend.

Il affirme son opposition à toute augmentation de la surface du secteur forestier de son interlocuteur local ONF engendré par cette réorganisation.

Il affirme son exigence d’un service public forestier de qualité à hauteur des besoins des communes et des territoires.

Il affirme son soutien aux personnels de l’ONF en opposition avec ce projet de réorganisation et de suppression d’Unité territoriale.

Il demande la nomination de personnels ur l’ensemble des postes vacants pour combler les besoins importants, gage de meilleur gestion durable à long terme de nos forêts.

Il demande d’envisager ou d’étudier les propositions de la convention citoyenne sur le climat en ce qui concerne les effectifs de l’ONF et son statut public, régulièrement mis à mal alors que la nécessité d’une bonne gestion de la forêt et de sa préservation en coopération avec tous les acteurs de la filière est plus que vitale pour les générations futures et notre environnement.

La présente motion sera envoyée au nom du Conseil Municipal au Président du Conseil Départemental, du Conseil Régional, au Ministre de l’agriculture et au Président de l’ONF.

Proposée en conseil par Jordan Grosse-Cruciani, Conseiller Municipal.



dimanche 19 juillet 2020

Conseil Municipal du 15 Juillet 2017

Vote des délégations au Maire (ou Jordan a fait quelques remarques techniques), des indemnités et des commissions. Belle unanimité et prise en compte de nos positions.
D’autre part, nous pensons que les minorités doivent être représentées et présentes. A ce titre, nous déplorons le fait que M Colin et Mme Devincey, absents, aient refusé de siéger dans les commissions laissant leurs autres élus faire le travail.
Nous avons donc pris place dans les commissions et organismes autres aussi pour représenter les 51% de votes des listes d’oppositions quand l’autre liste (5 sièges contre 2 pour nous) n’y allait pas.
Nous croyons au dialogue et à la concertation.

Représentations :
Jordan Grosse-Cruciani
Commission Finance
Commission Économie Tourisme
Commission Culture
Commission appels d’offres
Commission Marchés publics
Commission communale des impôts directs
Comité technique (suppléant)
Céline Martin
Commission Affaires scolaires
Commission Affaires sociales CCAS
Commission Fêtes et Cérémonies
Conseil d’école Henri Breton
Commission appels d’offres et Marchés publics (suppléante)


Lors du précédent conseil du 11 Juillet, il fut consacré uniquement au vote des délégués sénatoriaux. Une liste commune a été faite, 12 sièges pour la liste de Mr Boeuf, 2 sièges pour celle de M Colin et un siège pour la nôtre avec Céline Martin. 
Jordan étant déjà grand électeur comme Conseiller Régional. 

Presse: 

mardi 23 juin 2020

3ème tract pour le Second Tour


Lettre à la Jeunesse - Municipales

Un courrier a été adressé spécifiquement à nos jeunes à Charmes : 




Nous voulons :
-        *  Développer et communiquer sur la Bourse BAFA et Permis de conduire : en échange de quelques heures de travail associatif ou municipal, la ville paierait tout ou partie de votre permis avec une auto-école partenaire
-       *   Sur le même modèle, développer une bourse projet avec un partenariat avec les dispositifs de la Région pour réaliser vos projets (humanitaires, voyages spéciaux, culture, sport, histoire, musique, entreprenariat …)
-       *   Accompagner le développement de la Fibre avec la Région sur Charmes et développer des projets numériques
-        *  Lancer de nombreuses animations à Charmes : il faut qu’il se passe quelque chose chaque week-end à Charmes pour tous ! Projets de développement de cinéma, fêtes sur différents thèmes, concerts, estivales l’été (petits concerts les dimanches pour ceux qui ne partent pas…), vie associative …
-        *  Soutenir la vie sportive à Charmes et lancer le projet d’une bourse sport pour soutenir vos envies sportives
-        *  Soutenir la scolarité à tous les niveaux et accompagner au mieux les jeunes professionnellement : forum de l’emploi, proposer stages, apprentissages, alternances et jobs d’été quand cela est possible au niveau municipal, ….


mardi 16 juin 2020

Second tract : Une ville attractive, une ville propre


Lettre anonyme

Hier en rentrant chez lui, Jordan a eu la mauvaise surprise de découvrir un papier froissé dans ma boîte aux lettres contenant ces quelques mots doux : "Arrête ta campagne électorale Jordan sinon on s'occupe de toi".
Nous ne comprenons pas cette lettre et les quelques attaques, il se rendra en gendarmerie demain voir s'il faut déposer plainte contre X.
Nous ne savons pas qui a voulu l'intimider mais nous continuons avec toute l'équipe à proposer et dialoguer pour l'avenir de Charmes. Charmes mérite mieux que ces menaces même anonymes.
Nous espérons que les autres listes nous apporterons leur soutien suite à cette lettre.


vendredi 22 mai 2020

Communiqué - 2nd tour des élections Municipales



Communiqué de Presse
2nd tour des élections Municipales à Charmes

             
                      Le Premier Ministre l’a annoncé aujourd’hui le 2nd tour des élections municipales aura bien lieu le 28 juin prochain. Il est évidemment précisé que cela dépendra des conditions sanitaires à 15 jours du scrutin.

Si la vie économique comme celle démocratique doit évidemment suivre son cours, nous nous interrogeons sur cette date et les modalités d’organisation. N’aurait-il pas été plus judicieux de reporter l’ensemble des élections (1er et 2nd tour) à une date ultérieure dès le début ?
Ne pouvions-nous pas revoter l’année prochaine tout simplement ? Quid d’imprimer et d’organiser une campagne si c’est pour l’annuler de nouveau avant le 28 ? Beaucoup de questions en suspens.

Durant ces semaines de confinement, nous avons continué à aider, à informer par nos réseaux sociaux, une lettre aux commerces a été distribué récemment, plusieurs de nos colistiers élus ont participé à la distribution de masques, à la bonne réouverture des écoles et aussi de la Maison du livre et de la Culture.

Aujourd’hui si le second tour est le 28 juin et si d’ici à cette date, il est bien maintenu, nous serons présents par respect pour les électeurs du 15 mars et par notre désir toujours intact de changement démocratique à Charmes qu’aucune des deux autres listes en présence n’incarne.

Nous demandons aussi en priorité la plus stricte organisation de sécurité sanitaire dans ce cas avec du gel hydroalcoolique, le nettoyage régulier des bureaux de vote le jour de l’élection, des gants pour les assesseurs, le port du masque obligatoire et l’apport de son stylo personnel (à défaut prévoir un stock de stylo par la mairie). Ne reproduisons pas l’organisation de ce 1er tour !


Jordan Grosse-Cruciani
Et toute l’équipe municipale de Vous, C’est Nous !



mardi 19 mai 2020

Lutter contre les chenilles processionnaires

Nous republions ce texte sur les chenilles processionnaires, utile en cette période :
Les chenilles processionnaires reviennent dans les Vosges et à Charmes
8 conseils pour lutter en amont contre les chenilles dans l'article joint.Grâce à ces remèdes naturels et écologiques, vous n'aurez pas besoin d'utiliser toutes sortes d'insecticides chimiques. Hélas, si vous êtes envahi de manière militaire, il faudra vous résoudre à des méthodes plus drastiques, comme incendier les nids ou pulvériser un traitement naturel comme le bacille de Thuringe sur l'arbre afin de tuer les larves.
Vous pouvez aussi faire appel à des professionnels directement de Charmes pour plus de sécurité :
https://www.facebook.com/maxou.mainmain @Topper Harley
https://www.facebook.com/Vosges-gu%C3%AApes-253761188669529/?hc_location=ufi @SylvainLandolphe
De nombreux endroits sont à traiter en ville, il faut que la municipalité intervienne aussi sur son domaine public et forestier.



Courrier aux Entreprises et commerces : AIDE ECONOMIQUE COVID-19


La crise économique que nous traversons avec le Covid-19 est difficile pour beaucoup d’entre nous mais encore plus pour vous acteurs économiques, que vous soyez commerçants, petits entrepreneurs, artisans, professions libérales… C’est pourquoi par ce courrier, je vous indique une petite liste utile de liens et de partenaires à solliciter si vous avez des besoins en trésoreries. Sachez que nous sommes tous solidaires et je reste à disposition pour d’éventuelles questions.

Cordialement,

Jordan Grosse-Cruciani
Conseiller Régional Grand Est – Vosges
Charmes

URSSAF
Ø  Ce lien vous permet de solliciter l’urssaf pour une aide financière exceptionnelle

REGION GRAND EST
Ø  Ce lien recense toutes les informations et aides de la Région Grand Est
·         Fonds de solidarité Etat-Région : Aides directes (mini 1500€) pour les mois de mars, avril et mai : Voir sur le site des impôts (solliciter l’aide sur votre compte particulier https://www.impots.gouv.fr/portail/)
·         Prêt Atout BPI France ou Prêt Rebond à 0% (10000€ à 150000€) : nancy@bpifrance.fr
·         Fonds Résistance (avances de trésoreries jusqu’à 30000€) : https://resistance.grandest.fr/aides/#/solidarite/

FONDS DE SOLIDARITÉ DES CONSOMMATEURS ET CITOYENS
Indépendants, TPE, autoentrepreneurs, agriculteurs ….
Ce fonds vous permettra d’obtenir une aide de 1500€ si vous avez des difficultés (sans contreparties), c’est un fond citoyen et vous pouvez retrouver les informations sur le lien suivant : https://lamarqueduconsommateur.com/le-fonds-solidaire-des-consommateurs/
Il faut simplement remplir le formulaire joint et l’envoyer à contact@fondsdesolidaritedesconsosetcitoyens.fr  avec une petite vidéo courte si possible (il faudra ensuite faire une vidéo de remerciement quand vous aurez l’argent).
Si vous êtes dans une ville de moins de 3500 habitants, il faut faire une autre demande via ce site : https://www.amrf.fr/aider-les-commerces/



mercredi 15 avril 2020

Coronavirus / INFORMATIONS DIVERSES

Durant cette crise et cela depuis le 16 mars, nous avons continué à vous informer sur notre page facebook : https://www.facebook.com/Charmes2020VousCestNous/ 

Quelques liens et informations utiles pour le Covid19 et Charmes : 

* Numéros utiles Ville de Charmes
Le service technique au 06 61 02 85 87,
Le service état civil uniquement pour déclaration de décès et naissance au 06 43 58 85 97
La police municipale uniquement par téléphone du lundi au vendredi de 10h00 à 12h00 au 03.29.38.84.64
À PARTIR DU 14 AVRIL Permanence téléphonique du lundi au vendredi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 au 06-45-50-56-22

* MALLETTE NUMERIQUE DU DEPARTEMENT
Le Conseil départemental des Vosges se mobilise pour offrir à tous les Vosgiens, pendant la période de confinement, un accès gratuit à sa Mallette Numérique (livres, musique, cinéma, ...) 

𝗜𝗡𝗙𝗢𝗦 𝗱𝗲 𝗹𝗮 𝗖𝗖𝗜 𝗩𝗢𝗦𝗚𝗘𝗦 - Commerces
Afin de soutenir les commerces qui poursuivent leurs activités pendant cette période de crise, la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges met en place le dispositif #JeSoutiensLeCommerceVosgien, à travers
une plateforme destinée au grand public  : https://tools.ccimp.com/covid-ajouter-commerce-88/?fbclid=IwAR2-nsSNyMYXHSl_hFMGxHoX_kRNQX8CuoPfnjuPwRIQGgVd8kVyy2zGJL0

* Attestations de déplacements 

* Biodiversité : Construire et installer des gîtes à chauves-souris

* Vosges Terroirs - Liste des producteurs locaux 
Retrouvez la liste des adhérents labellisés Je vois la vie en Vosges Terroir pour se fournir chez vos producteurs locaux à côté de chez vous, cela en cliquant ici:

* Numéro unique urgence dentaire Vosges : 03 29 66 22 40

* Construire des abris ou astuces pour attirer les oiseaux contre les chenilles procéssionnaires

* Archives départementales des Vosges : appel à témoignages quotidiens sur le confinement

* Toutes les aides disponibles via la Région Grand Est 

* Infos Santé Covid France

* UDAF ÉCOUTE PARENTS
03 29 82 88 68 ÉCOUTE DU MARDI AU SAMEDI DE 10H À 18H 


samedi 29 février 2020

Notre trombinoscope de liste et propositions



La Liste : 

1.       Jordan Grosse-Cruciani  30 ans
Conseiller Régional Grand Est (Vosges), Ancien Conseiller Municipal

2.       Céline Martin  45 ans
Adjointe au maire chargée de la Culture, Formatrice pour adultes

3.       Vincent Grabenstätter  39 ans
Cadre Dirigeant d’entreprises

4.       Fanny Dassonville  41 ans
Adjointe au maire chargée des écoles, Assistante maternelle

5.       Jacques Mahieu   73 ans
Adjoint au maire chargé des affaires générales, Conseiller communautaire à la CAE, Officier à la retraite

6.       Frédérique Mathis-Liot  48 ans
Animatrice en périscolaire

7.       Bruno Favier   49 ans
Technicien principal de la fonction publique territoriale

8.       Isabelle Lacourt  58 ans
Chargée de mission action sociale au Ministère de la Transition écologique

9.       Laurent Potier  52 ans
Conseiller Municipal, Salarié chez Michelin

10.   Sabrina Jacquot   35 ans
Aide Médico-psychologique

11.   Gilles Hils  52ans
Technicien en Recherche & Développement

12.   Odile Billois  56 ans
Conseiller règlement en assurances, Sergent-chef au SDIS (pompiers)

13.   Jérémy Perriau   35 ans
Ouvrier du bâtiment

14.   Arlette Becker   62 ans
Animatrice sportive en reconversion, Championne des Vosges de pétanque

15.   Francis Hocquard   62 ans
Retraité, ancien encadrant insertion pour l’association Actions

16.   Cécile Guégan  72 ans
Conseillère Municipale, Retraitée des Postes

17.   Christophe Guillemette  50 ans
Conseiller Municipal, Intérimaire

18.   Florence Voinson  40 ans
Assistante Maternelle

19.   Guy Pain 61 ans
Chauffeur poids-lourds, Lieutenant honoraire des pompiers

20.   Nelly Laroche  57 ans
Assistante maternelle

21.   Fabien Hag  49 ans
Commerçant, Chauffeur-livreur

22.   Blandine Bontems  55 ans
Adjointe au maire chargée des Fêtes et cérémonies, Assistante commerciale

23.   Mickaël Valentin  36 ans
Chauffeur routier, ancien Maraîcher

24.   Marie-Jeanne Maurice  72 ans
Retraitée de la Filature de Charmes

25.   Joël Pierron 59 ans
Directeur de piscine

26.   Jeannine Belloc 85 ans
Conseillère municipale déléguée, Retraitée (assistante sociale)

27.   Daniel Bertrand  70 ans
Conseiller municipal délégué, Retraité



Candidats au Conseil Communautaire

1.       Jordan Grosse-Cruciani
2.       Céline Martin
3.       Jacques Mahieu
4.       Frédérique Mathis
5.       Bruno Favier